Modele de hotarari ceac

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Recommandation ECAC/27-3 méthodologie de calcul des émissions juillet 2003 Recommandation CEAC/22-1 Recommandation sur la sécurité des aéronefs étrangers (remplacement de la recommandation ECAC/21-2)-1998 juillet résolution ECAC/24-1 code de conduite de l`ECAC pour l`informatique Systèmes de réservation juin 2000 le CEAC est basé à Paris et ses langues de travail sont l`anglais et le Français. Recommandation ECAC/27-2 recertification au chapitre 3 et traitement des aéronefs avec certification existante du chapitre 3 juillet 2003 Recommandation ECAC/21-1 Recommandation sur la location d`aéronefs juillet 1997 Recommandation ECAC/29-1 application à l`échelle de l`ECAC du liste communautaire des transporteurs assujettis à une interdiction d`exploitation juillet 2006 recommandation ECAC/29-2 prévention de la propagation des maladies transmissibles au moyen de voyages aériens juillet 2006 k) EUROCONTROL: strategia de navigație pentru Statele ECAC (ediția 2.0/1998); CRM-modèle de RISC la coliziune (modèle de risque de collision); Recommandation ECAC INT. S/11-1 acceptation mutuelle des certificats de navigabilité des aéronefs construits juin 1980 document d`orientation sur la méthodologie de l`ECAC pour les calculs d`émissions attachement à la recommandation ECAC/27-3: méthodologie de calcul des émissions recommandation CEAC/ 32-1 (deuxième édition) système de classification des émissions de NOx janvier 2012 l) EUROCONTROL: planul de tranziție pentru implementarea strategiei de navigație în Statele ECAC 2000-2015 + (ediția 2.0/2000); Recommandation ECAC/24-1 redevances et remises sur le bruit juin 2000 résolution ECAC/25-1 niveau minimal de couverture d`assurance pour les passagers et la responsabilité civile (tel que modifié par la DGCA/117 le 27 novembre 2002) Recommandation ECAC/28-1 questions de santé des passagers aériens avril 2005 Recommandation ECAC/35-1 acceptation mutuelle par les États membres de la CEAC des certificats de navigabilité ou des «permis de vol» de certains aéronefs historiques mai 2016 recommandation ECAC/15-4 participation aux enquêtes sur les accidents et les incidents graves dans l`aviation Juillet 1993 le petit secrétariat de l`ECAC, sous la direction de son Secrétaire exécutif, comprend une équipe multinationale d`experts ayant une vaste expérience dans tous les aspects de l`aviation civile. L`Organisation conjointe de formation des autorités aéronautiques (JAA TO) est un organe associé de l`ECAC, qui offre actuellement des cours de formation en sécurité aérienne en se concentrant sur les règles et réglementations européennes.